Marque expirée - Marque en non vigueur
Monopole “ Clos de la Combe-Poncet ”
Numéro de dépôt :
3621813
Date de dépôt :
09/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2019
Présentation de la marque Monopole “ Clos de la Combe-Poncet ”
Déposée le 9 janvier 2009 par Denis Barraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Monopole “ Clos de la Combe-Poncet ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monopole “ Clos de la Combe-Poncet ” est expirée depuis le 9 janvier 2019.
Denis Barraud a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25