Marque expirée - Marque en non vigueur
ITER SD
Numéro de dépôt :
3677431
Date de dépôt :
20/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2019
Présentation de la marque ITER SD
Déposée par voie électronique le 20 septembre 2009 par Denis BARBARAY et Jean-François LEDUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITER SD »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITER SD est expirée depuis le 20 septembre 2019.
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13