Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGILIS
Monsieur Denis ALLES
Monsieur Bruno HINGRAY

Numéro de dépôt :
4440433
Date de dépôt :
26/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2028
AGILIS de Denis ALLES

Présentation de la marque AGILIS

Déposée par voie électronique le 26 mars 2018 par monsieur Denis ALLES et monsieur Bruno HINGRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Les déposants sont monsieur Denis ALLES domicilié(e) 212 chemin des tuileries - 69970 - Marennes - France et monsieur Bruno HINGRAY domicilié(e) 93 rue des sablières - 33800 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A3 Avocats AARPI, Monsieur Philippe DUCRET domicilié(e) 6 bis rue Paul Cambon - 69100 - Villeurbanne - France.

La marque AGILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGILIS arrivera à expiration en date du 26 mars 2028.


Monsieur Denis ALLES - 212 chemin des tuileries - 69970 - Marennes - France

Monsieur Bruno HINGRAY - 93 rue des sablières - 33800 - Bordeaux - France


A3 Avocats AARPI, Monsieur Philippe DUCRET - 6 bis rue Paul Cambon - 69100 - Villeurbanne - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 20 juillet 2018 - Retrait partiel n°729058 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Appareils et installations de commandes à distance et de commandes programmables pour appareils et instruments d’éclairage ; Appareils et installations automatiques de contrôle d’accès ; Appareils et installations de câblage électrique, de communications électroniques, de vidéosurveillance ; Appareils et installations électriques de contrôle d’accès, de régulation et de sécurité contre le vol ; Aucun des produits/services précités n’étant fourni en relation avec les services de la chaîne d’approvisionnement, et notamment des services de logistique, de transport, d’expédition de fret, de transit, de dépôt, d’entreposage, de stockage, de distribution, de dédouanement, de gestion de stocks, de gestion et de suivi de bons de commandes, d’agences d’assurance en matière de fret, de conseil et de publicité en lien avec les services susmentionnés, y compris l’organisation d’expositions et d’évènements sportifs, la réservation de voyages, la relocalisation de personnels et d’employés et services liés, des produits ou services similaires ou complémentaires, des services de paiement électronique, de coordination de devis et de réservations pour tous les services susmentionnés, tous fournis par des moyens traditionnels et par le biais de l’internet ou de toute autre plate-forme électronique, y compris le développement de logiciels pour fournir les services susmentionnés au moyen de logiciels ou d’applications non téléchargeables ;

Equipement de thérapie physique ; Fauteuil à usage médical ; Mobilier spécial à usage médical ; Déambulateur pour personnes handicapées ; Mobilier et équipements favorisant le déplacement dans les escaliers de personnes à mobilité réduite ; Système favorisant la mobilité domestique de personnes à mobilité réduite ; Aucun des produits/services précités n’étant fourni en relation avec les services de la chaîne d’approvisionnement, et notamment des services de logistique, de transport, d’expédition de fret, de transit, de dépôt, d’entreposage, de stockage, de distribution, de dédouanement, de gestion de stocks, de gestion et de suivi de bons de commandes, d’agences d’assurance en matière de fret, de conseil et de publicité en lien avec les services susmentionnés, y compris l’organisation d’expositions et d’évènements sportifs, la réservation de voyages, la relocalisation de personnels et d’employés et services liés, des produits ou services similaires ou complémentaires, des services de paiement électronique, de coordination de devis et de réservations pour tous les services susmentionnés, tous fournis par des moyens traditionnels et par le biais de l’internet ou de toute autre plate-forme électronique, y compris le développement de logiciels pour fournir les services susmentionnés au moyen de logiciels ou d’applications non téléchargeables ;

Installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; Installation de sanitaires, douches, baignoires ; Installations de sauna ; Accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; Dispositifs de commande et de régulation ; Appareils et installations de chauffage ; Installations de distribution d'eau et de chauffage de l’eau ; Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; Chaudières pour installations de distribution d'eau chaude ; Installations de traitement d'eau selon un procédé osmotique ; Appareils et installations de séchage ; Appareils et installations de chauffage, ventilation et climatisation domestique ; Installations destinées à déshumidifier ; Installations de plomberie pour sanitaires ; Appareils et installations d'éclairage commandés ou non par un système domotique ; Éclairages de sécurité à détection de mouvement ; Aucun des produits/services précités n’étant fourni en relation avec les services de la chaîne d’approvisionnement, et notamment des services de logistique, de transport, d’expédition de fret, de transit, de dépôt, d’entreposage, de stockage, de distribution, de dédouanement, de gestion de stocks, de gestion et de suivi de bons de commandes, d’agences d’assurance en matière de fret, de conseil et de publicité en lien avec les services susmentionnés, y compris l’organisation d’expositions et d’évènements sportifs, la réservation de voyages, la relocalisation de personnels et d’employés et services liés, des produits ou services similaires ou complémentaires, des services de paiement électronique, de coordination de devis et de réservations pour tous les services susmentionnés, tous fournis par des moyens traditionnels et par le biais de l’internet ou de toute autre plate-forme électronique, y compris le développement de logiciels pour fournir les services susmentionnés au moyen de logiciels ou d’applications non téléchargeables ;

Assemblage, installation, entretien et réparation de panneaux, de portes, de stores, de vitrages, d'étagères, d’huisseries ; Entretien et réparation d'installations dans des bâtiments ; Aménagement intérieur de l'habitat ; Installation d'appareils à faible consommation d'énergie ; Installation, entretien, révision et réparation d'appareils de production d'énergie électrique ; Installation, entretien et réparation d'appareils électriques et d'équipements audiovisuels ; Installation d'ouvre-portes et de ferme-portes ; Installation de cloisons intérieures, de matériaux isolants, de revêtements de plafonds, de systèmes d'isolation pour bâtiments ; Installation de meubles et de systèmes de rangement ; Installation de systèmes de collecte d'eaux pluviales ; Installation de systèmes de communication par radiofréquence ; Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; Installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; Installation et réparation de systèmes domotiques ; Installation et réparation de systèmes simplifiant et facilitant les usages domestiques ; Installation, entretien et réparation d'alarmes, de serrures, de verrous et de coffres-forts ; Installation, entretien et réparation d’appareils de climatisation ; Installation, entretien et réparation d’appareils et d'équipements de cuisine ; Installation, entretien et réparation d’équipement de télécommunication ; Installation, entretien et réparation de plomberie ; Installation, entretien et réparation de sanitaires, douches, baignoires, WC Installation d’accessoires sanitaires ; Installation, entretien et réparation de systèmes chauffage, ventilation et climatisation ; Installation, entretien et réparation systèmes d'alimentation électrique et d'éclairage ; Installation, maintenance et réparation de matériels et réseaux informatiques et d'appareils et de réseaux de télécommunication ; Maintenance et réparation d'installations de production d'énergie ; Service d'installation d'aménagement de cuisines ; Services d'installation, de réparation et d'entretien d'équipements de chauffage ; Services de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et de sûreté ; Aucun des produits/services précités n’étant fourni en relation avec les services de la chaîne d’approvisionnement, et notamment des services de logistique, de transport, d’expédition de fret, de transit, de dépôt, d’entreposage, de stockage, de distribution, de dédouanement, de gestion de stocks, de gestion et de suivi de bons de commandes, d’agences d’assurance en matière de fret, de conseil et de publicité en lien avec les services susmentionnés, y compris l’organisation d’expositions et d’évènements sportifs, la réservation de voyages, la relocalisation de personnels et d’employés et services liés, des produits ou services similaires ou complémentaires, des services de paiement électronique, de coordination de devis et de réservations pour tous les services susmentionnés, tous fournis par des moyens traditionnels et par le biais de l’internet ou de toute autre plate-forme électronique, y compris le développement de logiciels pour fournir les services susmentionnés au moyen de logiciels ou d’applications non téléchargeables ;

Conseils professionnels, conception et développement en matière d'aménagement intérieur ; Services de conception et d’aménagement concernant l'installation de baignoires et de sanitaires ; Services de conception en matière d'installation d'accessoires sanitaires ; Conseils professionnels, conception et développement de systèmes facilitant la mobilité domestique ; Conseils professionnels, conception et développement en matière de simplification et de facilitation des usages domestiques ; Aucun des produits/services précités n’étant fourni en relation avec les services de la chaîne d’approvisionnement, et notamment des services de logistique, de transport, d’expédition de fret, de transit, de dépôt, d’entreposage, de stockage, de distribution, de dédouanement, de gestion de stocks, de gestion et de suivi de bons de commandes, d’agences d’assurance en matière de fret, de conseil et de publicité en lien avec les services susmentionnés, y compris l’organisation d’expositions et d’évènements sportifs, la réservation de voyages, la relocalisation de personnels et d’employés et services liés, des produits ou services similaires ou complémentaires, des services de paiement électronique, de coordination de devis et de réservations pour tous les services susmentionnés, tous fournis par des moyens traditionnels et par le biais de l’internet ou de toute autre plate-forme électronique, y compris le développement de logiciels pour fournir les services susmentionnés au moyen de logiciels ou d’applications non téléchargeables.