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Marques déposées par monsieur denis alain
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Le hat Gourmand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le hat Gourmand
M. denis alain

Numéro de dépôt :
3911335
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
Le hat Gourmand de denis alain

Présentation de la marque Le hat Gourmand

Déposée le 6 avril 2012 par monsieur denis alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le hat Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur denis alain domicilié(e) 73 avenue des amandiers - 95350 - ST BRICE SOUS FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. denis alain domicilié(e) 73 avenue des amandiers - 95350 - ST BRICE SOUS FORET - France.

La marque Le hat Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le hat Gourmand est expirée depuis le 6 avril 2022.


M. denis alain - 73 avenue des amandiers - 95350 - ST BRICE SOUS FORET - France


M. denis alain - 73 avenue des amandiers - 95350 - ST BRICE SOUS FORET - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Restauration rapide.