Déposée par voie électronique le 26 décembre 2012 par monsieur Denis ADANDE MENEST et monsieur Dominique CLERENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ASKAN LEGACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Les déposants sont monsieur Denis ADANDE MENEST domicilié(e) 10-12 rue Ville d'Avray - 92310 - Sèvres - France et monsieur Dominique CLERENCE domicilié(e) 35 rue Ernest RENAN - 93200 - Saint Denis - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis ADANDE MENEST domicilié(e) 10-12 rue Ville d'Avray - 92310 - Sèvres - France.
La marque ASKAN LEGACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971072.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASKAN LEGACY est expirée depuis le 26 décembre 2022.
M. Denis ADANDE MENEST - 10-12 rue Ville d'Avray - 92310 - Sèvres - France
M. Dominique CLERENCE - 35 rue Ernest RENAN - 93200 - Saint Denis - France
M. Denis ADANDE MENEST - 10-12 rue Ville d'Avray - 92310 - Sèvres - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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