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Marques déposées par DENIEUL François
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Netbusiness-Initiative
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Netbusiness-Initiative
DENIEUL François

Numéro de dépôt :
99777060
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque Netbusiness-Initiative

Déposée le 23 février 1999 par DENIEUL François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Netbusiness-Initiative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est DENIEUL François, domicilié(e) 3, rue de l'arrivée, 75749 PARIS cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIEUL FRANÇOIS - France.

La marque Netbusiness-Initiative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Netbusiness-Initiative est expirée depuis le 23 février 2009.

DENIEUL François a également déposé les autres marques suivantes : RURAUX BRANCHÉS , Neighbors of the World , CONNAISSANCE PARTAGEE , Montparnasse Editions , e-bookplatform , CITOYENS DU NET , "DEVELOPPEMENT INTELLIGENT" , Voisins du Monde , HIGHTECH VILLAGES


DENIEUL François - 3, rue de l'arrivée, 75749 PARIS cedex 15 - France


DENIEUL FRANÇOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347537 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347536 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.