Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU ROC DE NIVELLE
Numéro de dépôt :
922384
Date de dépôt :
28/03/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU ROC DE NIVELLE
Déposée le 28 mars 1975 par monsieur Denicheau (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU ROC DE NIVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU ROC DE NIVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU ROC DE NIVELLE est expirée depuis le 28 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457