R-DEVILLE
Présentation de la marque R-DEVILLE
Déposée le 10 septembre 2012 par monsieur Deniau Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R-DEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque R-DEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944842.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-DEVILLE est expirée depuis le 10 septembre 2022.
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 23 janvier 2013 - Retrait partiel n°593188 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10