Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R-DEVILLE
M. Deniau Romain

Numéro de dépôt :
3944842
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
R-DEVILLE de Deniau Romain

Présentation de la marque R-DEVILLE

Déposée le 10 septembre 2012 par monsieur Deniau Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R-DEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Deniau Romain domicilié(e) 20 boulevard de la République - 93190 - LIVRY-GARGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Deniau Romain domicilié(e) 20 boulevard de la République - 93190 - LIVRY-GARGAN - France.

La marque R-DEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-DEVILLE est expirée depuis le 10 septembre 2022.


M. Deniau Romain - 20 boulevard de la République - 93190 - LIVRY-GARGAN - France


M. Deniau Romain - 20 boulevard de la République - 93190 - LIVRY-GARGAN - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 23 janvier 2013 - Retrait partiel n°593188 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.