Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Eco-matériaux
DENGLOS Michel
Numéro de dépôt :
3180570
Date de dépôt :
16/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Eco-matériaux
Déposée le 16 août 2002 par DENGLOS Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Eco-matériaux »
Le déposant est DENGLOS Michel domicilié(e) 17 impasse des Platanes,84300 LES TAILLADES - 84300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DENGLOS domicilié(e) 17 impasse des platanes,84300 LES TAILADES - 84300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DENGLOS Michel - 17 impasse des Platanes,84300 LES TAILLADES - 84300 - France
Michel DENGLOS - 17 impasse des platanes,84300 LES TAILADES - 84300 - France
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381757 - Publication au BOPI 2003-11-18
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Tous matériaux issus de tri ou de traitement, recyclage physique, mécanique, chimique, biologique ou autre permettant leurs réutilisations en tant que matériaux. Tel les matériaux de construction métalliques, les minerais, les matériaux de construction non métalliques, les matières plastiques, les produits chimiques, les roches, les calcaires, les sables, les graviers et graves, les tout-venants, les bétons, les plâtres. Matériaux provenant des déchets des industries, des activités, de la démolition de batiments ou d'ouvrages, de travaux de terrassement, de travaux publics ou privés, des travaux du batiment, des ménages, de la collecte publique ou privée (déchetterie, centre de tri, collecte des ordures ménagères)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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