Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVE DU NORD
DENEVE CHRISTINE

Numéro de dépôt :
95562998
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque LE PAVE DU NORD

Déposée le 10 mars 1995 par DENEVE CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAVE DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est DENEVE CHRISTINE, domicilié(e) 87 D RESIDENCE DU MANOIR, 1, RUE DES FLEURS, 59250 HALLUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENEVE CHRISTINE - France.

La marque LE PAVE DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE DU NORD est expirée depuis le 10 mars 2005.

DENEVE CHRISTINE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEVALET


DENEVE CHRISTINE - 87 D RESIDENCE DU MANOIR, 1, RUE DES FLEURS, 59250 HALLUIN - France


DENEVE CHRISTINE - France


Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210069 - Publication au BOPI 1996-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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