Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEVALET
DENEVE CHRISTINE

Numéro de dépôt :
95562997
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque LE CHEVALET

Déposée le 10 mars 1995 par DENEVE CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHEVALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est DENEVE CHRISTINE, domicilié(e) 87 D RESIDENCE DU MANOIR, 1, RUE DES FLEURS, 59250 HALLUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENEVE CHRISTINE - France.

La marque LE CHEVALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEVALET est expirée depuis le 10 mars 2005.

DENEVE CHRISTINE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAVE DU NORD


DENEVE CHRISTINE - 87 D RESIDENCE DU MANOIR, 1, RUE DES FLEURS, 59250 HALLUIN - France


DENEVE CHRISTINE - France


Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210069 - Publication au BOPI 1996-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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