Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEP !
DENERIER JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
96616610
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2006

Présentation de la marque HEP !

Déposée le 14 mars 1996 par DENERIER JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEP ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est DENERIER JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 10 Cours René Reille, 81200 MAZAMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DENERIER JEAN-CLAUDE - France.

La marque HEP ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616610.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEP ! est expirée depuis le 14 mars 2006.


DENERIER JEAN-CLAUDE - 10 Cours René Reille, 81200 MAZAMET - France


Monsieur DENERIER JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Jeu promotionnel composé de : cartes, - de bons, - de chèques, - d'affiches, - d'1 présentoir, - d'1 règle de jeu

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].