Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL NECTAR DE FRUIT DE LA PASSION
DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95575779
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2015

Présentation de la marque ROYAL NECTAR DE FRUIT DE LA PASSION

Déposée le 14 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) DENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL NECTAR DE FRUIT DE LA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENEL domicilié(e) Usine DENEL,97213 GROS MORNE,Martinique (dossier no 2289245) - 97213 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2289245) - 75116 - France.

La marque ROYAL NECTAR DE FRUIT DE LA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL NECTAR DE FRUIT DE LA PASSION est expirée depuis le 14 juin 2015.

DENEL a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR D'ANANAS , CODICALM , GOYANA , GOYANA , ROYAL NECTAR D'ORANGE , DENEL , ROYAL , LES DÉLICES DE ROYAL


DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX Société Anonyme - Usine DENEL,97213 GROS MORNE,Martinique (dossier no 2289245) - 97213 - France - SIREN 303167514


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2289245) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289245 - Publication au BOPI 2005-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Nectar de fruit de la passion