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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DENEL
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ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL
DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94547438
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 2 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) DENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENEL domicilié(e) Usine DENEL,97213 GROS MORNE,Martinique (dossier no 2274574) - 97213 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2274574) - 75116 - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 2 décembre 2014.

DENEL a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR D'ANANAS , CODICALM , GOYANA , GOYANA , ROYAL NECTAR D'ORANGE , DENEL , ROYAL , LES DÉLICES DE ROYAL


DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX Société Anonyme - Usine DENEL,97213 GROS MORNE,Martinique (dossier no 2274574) - 97213 - France - SIREN 303167514


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2274574) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 9 février 2004 - Changement de dénomination n°386551 - Publication au BOPI 2004-02-09

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274574 - Publication au BOPI 2004-10-26

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Confitures, compotes, marmelades, sirops, jus de fruits, boissons à base de fruits, nectar de fruits, tous ces produits étant diététiques à usage médical.Fruits conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, marmelades.Sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits, boissons à base de fruits, nectar de fruits

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.