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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENEL
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GOYANA
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOYANA
DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96615556
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2016

Présentation de la marque GOYANA

Déposée le 13 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOYANA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENEL domicilié(e) Usine Denel,97213 GROS MORNE,Martinique (dossier no 2309872) - 97213 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2309872) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOYANA est expirée depuis le 13 mars 2016.

DENEL a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR D'ANANAS , CODICALM , GOYANA , ROYAL NECTAR D'ORANGE , DENEL , ROYAL , LES DÉLICES DE ROYAL , ROYAL


DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX Société par actions simplifiée - Usine Denel,97213 GROS MORNE,Martinique (dossier no 2309872) - 97213 - France - SIREN 303167514


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2309872) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309872 - Publication au BOPI 2006-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Confitures, compotes, marmelades, sirops, jus de fruits, boissons à base de fruits, nectar de fruits, tous ces produits étant diététiques à usage médical.Fruits conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, marmelades

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.