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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DENEL CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX
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ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL
DENEL CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX (société anonyme

Numéro de dépôt :
1641198
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2011
ROYAL de DENEL CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 29 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) DENEL CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENEL CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX domicilié(e) à conseil d'administration), Usine DENEL, 97213 GROS MORNE, MARTINIQUE (dossier no 2189990) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2189990) - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 29 janvier 2011.


DENEL CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX (société anonyme - à conseil d'administration), Usine DENEL, 97213 GROS MORNE, MARTINIQUE (dossier no 2189990) - France - SIREN 303167514


NOVAMARK - (dossier no 2189990) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2001 n°2189990 - Publication au BOPI 2001-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 5 juin 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°324309 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 25 avril 2001 - Demande de relevé de déchéance n°322897 - Publication au BOPI 2001-04-25

Inscription le 13 mars 2001 - Changement de dénomination n°317883 - Publication au BOPI 2001-03-13

Conserves de fruits et notamment conserves d'ananas. Sirops de jus de fruits, notamment jus d'ananas

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.