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Marques déposées par DENECHERE Bruno
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MODE ET RATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE ET RATION
DENECHERE Bruno

Numéro de dépôt :
3179059
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2012
MODE ET RATION de DENECHERE Bruno

Présentation de la marque MODE ET RATION

Déposée le 2 août 2002 par DENECHERE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE ET RATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est DENECHERE Bruno domicilié(e) L'USINE,16370 CHERVES RICHEMONT - 16370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENECHERE Bruno domicilié(e) L'USINE,16370 CHERVES RICHEMONT - 16370 - France.

La marque MODE ET RATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE ET RATION est expirée depuis le 2 août 2012.


DENECHERE Bruno - L'USINE,16370 CHERVES RICHEMONT - 16370 - France


DENECHERE Bruno - L'USINE,16370 CHERVES RICHEMONT - 16370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Vêtements, chaussures, chapellerie Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; Boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.