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Marques déposées par DENECHAUD JOCELYNE
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CHATEAU SEGUIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU SEGUIN
DENECHAUD JOCELYNE

Numéro de dépôt :
1402586
Date de dépôt :
19/02/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
19/02/2027

Présentation de la marque CHATEAU SEGUIN

Déposée le 19 février 1987 par DENECHAUD JOCELYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DENECHAUD JOCELYNE domicilié(e) 17 SEGUIN - 33620 - CEZAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SCV ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 BELLEVUE - 33710 - PUGNAC - France.

La marque CHATEAU SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU SEGUIN arrivera à expiration en date du 19 février 2027.


DENECHAUD JOCELYNE - 17 SEGUIN - 33620 - CEZAC - France


M. SCV ALLIANCE BOURG - 18 BELLEVUE - 33710 - PUGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329801 - Publication au BOPI 2006-12-19

Inscription le 4 mars 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°341973 - Publication au BOPI 2002-03-04

Renouvellement sans limitation n°2083798 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2016 n°2635666 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU SEGUIN"