Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECAILLEUR D.O.H.R.
DENECHAUD Dominique

Numéro de dépôt :
95584620
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2005

Présentation de la marque L'ECAILLEUR D.O.H.R.

Déposée le 9 août 1995 par DENECHAUD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ECAILLEUR D.O.H.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est DENECHAUD Dominique, domicilié(e) 7, rue Gustave Eiffel, 33440 ST VINCENT DE PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENECHAUD Dominique - France.

La marque L'ECAILLEUR D.O.H.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECAILLEUR D.O.H.R. est expirée depuis le 9 août 2005.


DENECHAUD Dominique - 7, rue Gustave Eiffel, 33440 ST VINCENT DE PAUL - France


DENECHAUD Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

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