Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN OLIVIER
Mr DENAT Olivier

Numéro de dépôt :
1679460
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
20/09/2000

Présentation de la marque JEAN OLIVIER

Déposée le 20 septembre 1990 par monsieur DENAT Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « JEAN OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DENAT Olivier domicilié(e) Chemin des Fontanilles, 11400 CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ESCUDIER Jean, 9, rue de Dunkerque 11400 CASTELNAUDARY - France.

La marque JEAN OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN OLIVIER est expirée depuis le 20 septembre 2000.

DENAT Olivier a également déposé les autres marques suivantes : CASSOLADE , LA CASSOLADE DU PAYS D'OC


Mr DENAT Olivier - Chemin des Fontanilles, 11400 CASTELNAUDARY - France


Mr ESCUDIER Jean, 9, rue de Dunkerque 11400 CASTELNAUDARY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;huiles et graisses comestibles;oeufs, lait et produits laitiers;sauces à salade;conserves et en particulier plats cuisinés. Vins, spiritueux et liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.