Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU COUSSIN
Denante Sumeire Sophie
Sumeire Olivier

Numéro de dépôt :
1458672
Date de dépôt :
18/09/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2027
CHATEAU COUSSIN de Denante Sumeire Sophie

Présentation de la marque CHATEAU COUSSIN

Déposée le 18 septembre 1987 par Denante Sumeire Sophie et Sumeire Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU COUSSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Denante Sumeire Sophie domicilié(e) 1048 Chemin de Coussin - 13530 - TRETS - France et Sumeire Olivier domicilié(e) 1048 chemin de Coussin - 13530 - TRETS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denante Sumeire Sophie domicilié(e) 1048 Chemin de Coussin - 13530 - TRETS - France.

La marque CHATEAU COUSSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU COUSSIN arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

Denante Sumeire Sophie a également déposé les autres marques suivantes : GERICAULT CHATEAU L'AFRIQUE


Denante Sumeire Sophie - 1048 Chemin de Coussin - 13530 - TRETS - France

Sumeire Olivier - 1048 chemin de Coussin - 13530 - TRETS - France


Mme Denante Sumeire Sophie - 1048 Chemin de Coussin - 13530 - TRETS - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2351910 - Publication au BOPI 2007-09-28

Renouvellement sans limitation n°2097604 - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 10 novembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°688924 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2017 n°2658480 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-05

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Coussin"