Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DENAMIEL Jean-Pierre
/
CLOS BREAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BREAT
DENAMIEL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1727170
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2000
CLOS BREAT de DENAMIEL Jean-Pierre

Présentation de la marque CLOS BREAT

Déposée le 28 décembre 1990 par DENAMIEL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS BREAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DENAMIEL Jean-Pierre, domicilié(e) CLOS BREAT, 33330 ST ETIENNE DE LISSE - France.

La marque CLOS BREAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BREAT est expirée depuis le 28 décembre 2000.

DENAMIEL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES GRANDS CHAMPS , FD CHÂTEAU FLEUR DU ROC , DOMAINE DE JAPPELOUP , DF DOMAINE DE JAPPELOUP , CHATEAU MONT BELAIR , RESERVE DES ANGES , CHATEAU LE ROC , CHATEAU MONT BELAIR , CLOS BREAT


DENAMIEL Jean-Pierre - CLOS BREAT, 33330 ST ETIENNE DE LISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée. CLOS BREAT