Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADditionnelle
DENAIX Armelle et VIRET Alain

Numéro de dépôt :
99826426
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque ADditionnelle

Déposée le 1 décembre 1999 par DENAIX Armelle et VIRET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ADditionnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est DENAIX Armelle et VIRET Alain, domicilié(e) 3, chemin de Damiette, 91400 GOMETZ-LA-VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRET Alain - France.

La marque ADditionnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADditionnelle est expirée depuis le 1 décembre 2009.


DENAIX Armelle et VIRET Alain - 3, chemin de Damiette, 91400 GOMETZ-LA-VILLE - France


VIRET Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

- bijouterie - formation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.