Den Braven Holding B.V., Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
97662828
Date de dépôt :
06/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2027
Présentation de la marque WILL'S
Déposée le 6 février 1997 par la société étrangère Den Braven Holding B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WILL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-12 du 21 mars 1997.
Le déposant est la société étrangère Den Braven Holding B.V domicilié(e) Denariusstraat 11, OOSTERHOUT, 4903 RC - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. Gilbey Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque WILL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Den Braven Holding B.V., Société de droit néerlandais - Denariusstraat 11, OOSTERHOUT, 4903 RC - Pays-Bas
GILBEY LEGAL, M. Gilbey Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335522 - Publication au BOPI 2007-02-28
Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316350 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16
Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357643 - Publication au BOPI 2002-10-21
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Inscription le 30 mars 2011 - Gage constitué n°546277 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-30
Inscription le 20 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620863 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20
Inscription le 12 janvier 2017 - Radiation de gage n°692627 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-12
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2017 n°2638153 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-24
Inscription le 27 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767164 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27
Inscription le 27 août 2019 - Changement d'adresse n°767165 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; rines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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