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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEN BRAVEN FRANCE
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TECSIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TECSIL
DEN BRAVEN FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
1209774
Date de dépôt :
21/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2022

Présentation de la marque TECSIL

Déposée le 21 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEN BRAVEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEN BRAVEN FRANCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LE MEUX - 60880 - LE MEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 070 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque TECSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TECSIL est expirée depuis le 21 juillet 2022.

DEN BRAVEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POLYFLEX , ACRYTRANS , OISOGENE , PROBY , ACRYTOP


DEN BRAVEN FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ZONE INDUSTRIELLE LE MEUX - 60880 - LE MEUX - France - SIREN 389070749


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2007374 - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°169306 - Publication au BOPI 1993-12-13

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2224736 - Publication au BOPI 2002-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240118 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 30 mars 2011 - Gage constitué n°546277 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-30

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501119 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06

Inscription le 11 septembre 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°584030 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 20 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620863 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20

Inscription le 12 janvier 2017 - Radiation de gage n°692627 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-12

Inscription le 23 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722814 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-23

Inscription le 27 août 2019 - Changement d'adresse n°767165 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, enduits;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, matières pour colmater, revêtir et jointoyer.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à colmater, étancher, obturer et calfeutrer.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.