CAP BRETON
Présentation de la marque CAP BRETON
Déposée le 4 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC VANNES), la marque française « CAP BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP BRETON arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.
DEMY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2016 n°2621395 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-20