Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DEMUSA
DEMUSA VOLKSEIGENER AUSSENHANDELS-BETRIEB DER DEUTSCHEN DEMOKRATISCHEN REPUBLIK, entreprise allemande ayant son siège Leninstrasse 133, 9652 KLINGENTHAL (République Démocratique Allemande).

Numéro de dépôt :
1293561
Date de dépôt :
24/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/1994
D DEMUSA de DEMUSA VOLKSEIGENER AUSSENHANDELS-BETRIEB DER DEUTSCHEN DEMOKRATISCHEN REPUBLIK

Présentation de la marque D DEMUSA

Déposée le 24 décembre 1984 par DEMUSA VOLKSEIGENER AUSSENHANDELS-BETRIEB DER DEUTSCHEN DEMOKRATISCHEN REPUBLIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D DEMUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEMUSA VOLKSEIGENER AUSSENHANDELS-BETRIEB DER DEUTSCHEN DEMOKRATISCHEN REPUBLIK, entreprise allemande ayant son siège Leninstrasse 133, 9652 KLINGENTHAL (République Démocratique Allemande). - DD.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque D DEMUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DEMUSA est expirée depuis le 24 décembre 1994.


DEMUSA VOLKSEIGENER AUSSENHANDELS-BETRIEB DER DEUTSCHEN DEMOKRATISCHEN REPUBLIK, entreprise allemande ayant son siège Leninstrasse 133, 9652 KLINGENTHAL (République Démocratique Allemande). - DD


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Instruments de musique;objets d'art moulés en bronze, objets d'art gravés, lithographiés, peintures et tableaux;objets d'art sculptés; jeux, jouets.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].