Déposée le 20 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) DEMURGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEMURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEMURGER domicilié(e) 168 Route de Charlieu, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 480 179 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque DEMURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEMURGER S.A. (Société Anonyme) - 168 Route de Charlieu, 42300 ROANNE - France - SIREN 405480179
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Lubrifiants, notamment huiles de graissage et de coupe pour machines et outils d'usinage. Machines-outils, outils pour machines-outils, outils actionnés mécaniquement, et en particulier scies à métaux, à bois, et autres matières (droites, circulaires, à ruban ou possédant une autre forme) destinées à être utilisées comme scies mécaniques, et en général, tous outils coupants tels qu'outils de tour, de fraisage, machines à scier les métaux, le bois et autres matières (alternatives, circulaires, à ruban ou possédant une autre forme), lames de scies, trépans, forets, tarauds, filières, mèches, embouts de vissage, adaptateurs, tournevis, porte-embouts, douilles, fraises, fers de rabots, outillage de garage ou de mécanicien, outillage mécanique, électromécanique, pneumatique et électrique, outillage spécial, machines automatiques et leurs équipements, moteurs d'entraînement. Outils à main, outils actionnés manuellement, à savoir : scies à métaux, à bois, et autres matières (droites, circulaires, à ruban ou possédant une autre forme) destinées à être utilisées soit comme scies à main, soit comme scies mécaniques, et en général, tous outils coupants tels qu'outils de tour, de fraisage, montures de scies, lames de scies, couteaux à lames, limes, coupe-boulons, clefs de toutes sortes, rallonges pour clefs, emporte-pièces, découpe-joints, trépans, forets, tarauds, filières, porte-outils, porte-filières, mèches, embouts de vissage, adaptateurs, tournevis, porte-embouts, douilles, fraises, fers de rabots, trousses d'outillage, outillage à main, outillage de garage ou de mécanicien, outillage mécanique, outillage spécial. Logiciels informatiques, notamment pour l'aide à la décision en matière d'usinage et d'utilisation optimisée du couple machines/outils.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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