Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CHÊNE VERT APPELLATION MONTAGNE ST-EMILION CONTRÔLÉE
Monsieur DEMUR Marcel, PARSAC, 33570 LUSSAC.

Numéro de dépôt :
1188609
Date de dépôt :
06/11/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU LE CHÊNE VERT APPELLATION MONTAGNE ST-EMILION CONTRÔLÉE

Déposée le 6 novembre 1981 par monsieur DEMUR Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE CHÊNE VERT APPELLATION MONTAGNE ST-EMILION CONTRÔLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEMUR Marcel - France.

La marque CHATEAU LE CHÊNE VERT APPELLATION MONTAGNE ST-EMILION CONTRÔLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU LE CHÊNE VERT APPELLATION MONTAGNE ST-EMILION CONTRÔLÉE est expirée depuis le 6 novembre 1991.


Monsieur DEMUR Marcel, PARSAC, 33570 LUSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Vin.