DOMAINE DE VERNUS
Présentation de la marque DOMAINE DE VERNUS
Déposée le 16 novembre 1984 par DEMULE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE VERNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE VERNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE VERNUS est expirée depuis le 16 novembre 2014.
DEMULE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2280371 - Publication au BOPI 2005-01-18
Renouvellement sans limitation n°2040420 - Publication au BOPI 1994-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16