Marque expirée - Marque en non vigueur

ProPerA
DEMTECH S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3531647
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/10/2017
ProPerA de DEMTECH

Présentation de la marque ProPerA

Déposée le 17 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ProPerA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMTECH domicilié(e) 72 AVENUE PIERRE SEMARD,06130 GRASSE - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 679 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMTECH domicilié(e) 72 AVENUE PIERRE SEMARD,06130 GRASSE - 06130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProPerA est expirée depuis le 17 octobre 2017.

DEMTECH a également déposé les autres marques suivantes : OCCOX


DEMTECH S.A.R.L. - 72 AVENUE PIERRE SEMARD,06130 GRASSE - 06130 - France - SIREN 493679369


DEMTECH - 72 AVENUE PIERRE SEMARD,06130 GRASSE - 06130 - France


Inscription le 4 mars 2008 - Rejet partiel n°469950 - Publication au BOPI 2008-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisations de cours.