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Groupe DEMS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Groupe DEMS
DEMS

Numéro de dépôt :
4557045
Date de dépôt :
05/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2029
Groupe DEMS de DEMS

Présentation de la marque Groupe DEMS

Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par DEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Groupe DEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est DEMS domicilié(e) 11 Avenue Gaspard Monge - 96720 - Saint Bonnet de Mure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laurène DEHAY domicilié(e) 11 bis avenue Gaspard Monge - 69720 - Saint bonnet de Mure - France.

La marque Groupe DEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe DEMS arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.


DEMS - 11 Avenue Gaspard Monge - 96720 - Saint Bonnet de Mure - France


Madame Laurène DEHAY - 11 bis avenue Gaspard Monge - 69720 - Saint bonnet de Mure - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ;

Transport ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels.