VACANCES ECOLOGIQUES
Présentation de la marque VACANCES ECOLOGIQUES
Déposée le 13 décembre 1990 par DEMOUSSEAU épouse FAVIA Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VACANCES ECOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VACANCES ECOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACANCES ECOLOGIQUES est expirée depuis le 13 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21