Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITS DE FRANCE
Monsieur DEMOULIN Eric

Numéro de dépôt :
1552005
Date de dépôt :
25/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1999
BISCUITS DE FRANCE de DEMOULIN Eric

Présentation de la marque BISCUITS DE FRANCE

Déposée le 25 septembre 1989 par monsieur DEMOULIN Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCUITS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEMOULIN Eric domicilié(e) 83 rue d'Estienne d'Orves, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

La marque BISCUITS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITS DE FRANCE est expirée depuis le 25 septembre 1999.

DEMOULIN Eric a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITS DE PARIS , BISCUITERIE DE PARIS , GUISLAIN


Monsieur DEMOULIN Eric - 83 rue d'Estienne d'Orves, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Biscuits secs et semi-frais et frais