Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DEMOUCHY BEATRICE
/
ZOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOIE
DEMOUCHY BEATRICE

Numéro de dépôt :
99784882
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
EU LE TREPORT
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque ZOIE

Déposée le 30 mars 1999 par la société DEMOUCHY BEATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EU LE TREPORT), la marque française « ZOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société DEMOUCHY BEATRICE domicilié(e) 15 bis rue de la liberation, 76630 ASSIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 128 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMOUCHY BEATRICE - France.

La marque ZOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784882.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOIE est expirée depuis le 30 mars 2009.


DEMOUCHY BEATRICE - 15 bis rue de la liberation, 76630 ASSIGNY - France - SIREN 422128496


DEMOUCHY BEATRICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Meubles, glaces, cadres.