Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUTOREX
DEMOS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99828493
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/12/2019

Présentation de la marque TUTOREX

Déposée le 13 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DEMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TUTOREX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEMOS domicilié(e) 20 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 030 277 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque TUTOREX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUTOREX arrivera à expiration en date du 13 décembre 2019.

DEMOS a également déposé les autres marques suivantes : FORMAT FINANCE , MEMO-VIE , "FORMAT-COMPETENCES" , DEMOS IFD , " MINIMAKIT " , " SIMULBANQUE " , " PRACTICE " , " MEDIATRANS " , MEDIA SOCIAL , MEDIA CURSUS


DEMOS, Société Anonyme - 20 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France - SIREN 722030277


Maître Pierre WETZEL, Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432097 - Publication au BOPI 2006-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2009 n°2422889 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disquettes, appareils d'enseignement audiovisuel, cassettes vidéo, appareils d'enseignement, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés. Matériels d'enseignement (à l'exception des appareils), matériels d'instructions (à l'exception des appareils), brochures, catalogues, revues, périodiques, livres, manuels, publications, prospectus, classeurs (articles de bureau). Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, information d'affaires, aides à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, gestion de fichiers informatiques. Consultation en matière financière, informations financières, bancaires et monétaires. Enseignement, formation, organisation de stages, enseignement par correspondance, cours par correspondance, formation pratique (démonstration), publication de livres, revues, textes (autres que publicitaires).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.