Déposée le 2 mai 2000 par DEMORY Phlippe Léons Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « COMPOSABLE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est DEMORY Phlippe Léons Louis domicilié(e) 05 rue du Moulinet - 62000 - ARRAS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe DEMORY domicilié(e) 14 rue des Balances - 62000 - ARRAS - France.
La marque COMPOSABLE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPOSABLE SANTE est expirée depuis le 2 mai 2020.
DEMORY Phlippe Léons Louis a également déposé les autres marques suivantes : LE PACK ASSURANCE MODUL'R
DEMORY Phlippe Léons Louis - 05 rue du Moulinet - 62000 - ARRAS - France
Monsieur Philippe DEMORY - 14 rue des Balances - 62000 - ARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451144 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20
Publicité, Gestion des affaires commerciales. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Assurances, Affaires financières, Affaires monétaires, Affaires immobilières. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateur.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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