Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO MODULAIRE
DEMORY Philippe, Léon, Louis

Numéro de dépôt :
3101353
Date de dépôt :
21/05/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2011

Présentation de la marque MOTO MODULAIRE

Déposée le 21 mai 2001 par DEMORY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTO MODULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est DEMORY Philippe, Léon, Louis, domicilié(e) 6, rue du 8 Mai, 62144 CARENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE DEMORY - France.

La marque MOTO MODULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO MODULAIRE est expirée depuis le 21 mai 2011.

DEMORY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ASSURANCES COMPOSABLES , PACK ASSURFINANCE , ASSURANCES ASSEMBLABLES , LE PACK MODUL'R , PACK SENIOR , FINANCEMENT DIRECT , Cré[email protected] santé , Pack cré[email protected] santé : créditez votre santé , SITE SENIOR , La Bi-Complémentaire


DEMORY Philippe, Léon, Louis - 6, rue du 8 Mai, 62144 CARENCY - France


PHILIPPE DEMORY - France


Inscription le 18 juin 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°348768 - Publication au BOPI 2002-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Assurances, Affaires financières, Affaires monétaires, Affaires immobilières.