Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIT NET
DEMORY Philippe Leon Louis

Numéro de dépôt :
3088144
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2021

Présentation de la marque SIT NET

Déposée le 12 mars 2001 par DEMORY Philippe Leon Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIT NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est DEMORY Philippe Leon Louis domicilié(e) 14, rue des Balances - 62000 - ARRAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEMORY Philippe domicilié(e) 14, rue des Balances - 62000 - ARRAS - France.

La marque SIT NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIT NET est expirée depuis le 12 mars 2021.

DEMORY Philippe Leon Louis a également déposé les autres marques suivantes : SANTE MODULAIRE , D.C. MODULAIRE , ASSURANCE VIE MODULAIRE , PACK AGE D'OR , EMPRUNTEUR MODULAIRE , G A V MODULAIRE , I.J MODULAIRE , HABITATION MODULAIRE , AUTO MODULAIRE , SYNERGIE GESTION & OPTIMISATION


DEMORY Philippe Leon Louis - 14, rue des Balances - 62000 - ARRAS - France


DEMORY Philippe - 14, rue des Balances - 62000 - ARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470274 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11

Assurances, Affaires financières, Affaires monétaires, Affaires immobilières.