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Marques déposées par DEMORY Philippe Leon Louis
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HABITATION MODULAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HABITATION MODULAIRE
DEMORY Philippe Leon Louis

Numéro de dépôt :
3101373
Date de dépôt :
21/05/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2021

Présentation de la marque HABITATION MODULAIRE

Déposée le 21 mai 2001 par DEMORY Philippe Leon Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HABITATION MODULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est DEMORY Philippe Leon Louis domicilié(e) 14, rue des Balances - 62000 - ARRAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEMORY Philippe domicilié(e) 14, rue des Balances - 62000 - ARRAS - France.

La marque HABITATION MODULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HABITATION MODULAIRE est expirée depuis le 21 mai 2021.

DEMORY Philippe Leon Louis a également déposé les autres marques suivantes : SANTE MODULAIRE , D.C. MODULAIRE , ASSURANCE VIE MODULAIRE , PACK AGE D'OR , EMPRUNTEUR MODULAIRE , G A V MODULAIRE , I.J MODULAIRE , AUTO MODULAIRE , SYNERGIE GESTION & OPTIMISATION , PACK SENIOR


DEMORY Philippe Leon Louis - 14, rue des Balances - 62000 - ARRAS - France


DEMORY Philippe - 14, rue des Balances - 62000 - ARRAS - France


Inscription le 18 juin 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°348768 - Publication au BOPI 2002-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470264 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11

Assurances, Affaires financières, Affaires monétaires, Affaires immobilières.