Marque renouvelée - Marque en non vigueur

G A V MODULAIRE
DEMORY Philippe Leon Louis

Numéro de dépôt :
3101359
Date de dépôt :
21/05/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2021

Présentation de la marque G A V MODULAIRE

Déposée le 21 mai 2001 par DEMORY Philippe Leon Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G A V MODULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est DEMORY Philippe Leon Louis domicilié(e) 14, rue des Balances - 62000 - ARRAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEMORY Philippe domicilié(e) 14, rue des Balances - 62000 - ARRAS - France.

La marque G A V MODULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque G A V MODULAIRE est expirée depuis le 21 mai 2021.

DEMORY Philippe Leon Louis a également déposé les autres marques suivantes : SANTE MODULAIRE , D.C. MODULAIRE , ASSURANCE VIE MODULAIRE , PACK AGE D'OR , EMPRUNTEUR MODULAIRE , I.J MODULAIRE , HABITATION MODULAIRE , AUTO MODULAIRE , SYNERGIE GESTION & OPTIMISATION , PACK SENIOR


DEMORY Philippe Leon Louis - 14, rue des Balances - 62000 - ARRAS - France


DEMORY Philippe - 14, rue des Balances - 62000 - ARRAS - France


Inscription le 18 juin 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°348768 - Publication au BOPI 2002-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470265 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11

Assurances, Affaires financières, Affaires monétaires, Affaires immobilières.