Déposée le 17 juillet 2013 par monsieur DEMOOR François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NETINSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est monsieur DEMOOR François domicilié(e) Mi voie, Rivière Noire - Maurice.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque NETINSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DEMOOR François - Mi voie, Rivière Noire - Maurice
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Sacs à savoir sacs de plage, à provisions, à roulettes, d'écoliers, de campeurs ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir ou filets à provisions ; sacs en cuir pour le conditionnement de marchandises ; sacs à porter à l'épaule (autres que les sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main ; pochettes (sacs à main) ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches d'écolier ; sacs de livres ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de voyage ; malles ; bagages, sacs de vol ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis de voyage [maroquinerie], nécessaires de voyage [maroquinerie], porte-documents, trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides, et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” vendus vides ; pochettes en cuir pour l'emballage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; étiquettes pour clés en cuir ; parapluies ; boîtes, caisses en cuir ou en carton-cuir ; écharpes, sacoches pour porter les bébés ;