Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEMONTAIX Henri
/
DOMAINE DU SIEUR DES ROSIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SIEUR DES ROSIERS
DEMONTAIX Henri

Numéro de dépôt :
95598358
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque DOMAINE DU SIEUR DES ROSIERS

Déposée le 17 novembre 1995 par DEMONTAIX Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU SIEUR DES ROSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est DEMONTAIX Henri, domicilié(e) Allée des Amandiers - Bel Air, 69480 POMMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEMONTAIX Henri - France.

La marque DOMAINE DU SIEUR DES ROSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SIEUR DES ROSIERS est expirée depuis le 17 novembre 2005.


DEMONTAIX Henri - Allée des Amandiers - Bel Air, 69480 POMMIERS - France


Monsieur DEMONTAIX Henri - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Vin AOC BEAUJOLAIS Provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Domaine du Sieur des Rosiers"