Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DES BRAVES
DEMONT GEORGES

Numéro de dépôt :
3289147
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
19/04/2014
SAVEURS DES BRAVES de DEMONT GEORGES

Présentation de la marque SAVEURS DES BRAVES

Déposée le 19 avril 2004 par DEMONT GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « SAVEURS DES BRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est DEMONT GEORGES domicilié(e) LES BRAVES,69430 REGNIE DURETTE - 69430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMONT GEORGES domicilié(e) LES BRAVES,69430 REGNIE DURETTE - 69430 - France.

La marque SAVEURS DES BRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DES BRAVES est expirée depuis le 19 avril 2014.


DEMONT GEORGES - LES BRAVES,69430 REGNIE DURETTE - 69430 - France


DEMONT GEORGES - LES BRAVES,69430 REGNIE DURETTE - 69430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Vin appellation d'origine contrôlée REGNIE.