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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Demoniak
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Agriculteurs Responsables
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agriculteurs Responsables
Demoniak, sarl

Numéro de dépôt :
3838237
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
Agriculteurs Responsables de Demoniak

Présentation de la marque Agriculteurs Responsables

Déposée le 10 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Demoniak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agriculteurs Responsables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Demoniak domicilié(e) 96 Fg-Poissonnière - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 867 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Demoniak domicilié(e) 96 Fg-Poissonnière - 75010 - PARIS - France.

La marque Agriculteurs Responsables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agriculteurs Responsables est expirée depuis le 10 juin 2021.

Demoniak a également déposé les autres marques suivantes : SATANIK , JEAN TONIC , OYOBANQ , LUDÊKA , BEWAKE , VIALEGAL , JEAN FIZZ , FILEA , KAHÊ , YELLOBIO


Demoniak, sarl - 96 Fg-Poissonnière - 75010 - PARIS - France - SIREN 344867759


Demoniak - 96 Fg-Poissonnière - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589872 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.