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Marques déposées par DEMONET MONIQUE
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CASTELCAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASTELCAT
DEMONET MONIQUE

Numéro de dépôt :
99773294
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/02/2019

Présentation de la marque CASTELCAT

Déposée le 5 février 1999 par DEMONET MONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CASTELCAT »

Le déposant est DEMONET MONIQUE domicilié(e) 30 Rue Bapst, 30 - 92600 - ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMONET Monique domicilié(e) 30 Rue Bapst. 30 - 92600 - ASNIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASTELCAT est expirée depuis le 25 février 2019.


DEMONET MONIQUE - 30 Rue Bapst, 30 - 92600 - ASNIERES - France


DEMONET Monique - 30 Rue Bapst. 30 - 92600 - ASNIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397142 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-02-05

Caches litière en fourreaux en carton pour bac ou récipient de propreté pour animaux Niches pour animaux d'intérieur Bacs de propreté pour animaux caches litière non en papier et non en carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.