Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATELIER BASTILLE
Numéro de dépôt :
1250899
Date de dépôt :
01/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ATELIER BASTILLE
Déposée le 1 décembre 1980 par DEMOLY - FAUBLEE Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELIER BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATELIER BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ATELIER BASTILLE est expirée depuis le 1 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13