Tomme de Pail, Tomme de Pré-en-Pail, Tomme de Pail lavée, Tomme de Pré-en-Pail lavée

M. Demoitié Vincent
Mme Demoitié M-H

Présentation de la marque Tomme de Pail, Tomme de Pré-en-Pail, Tomme de Pail lavée, Tomme de Pré-en-Pail lavée

Déposée le 26 novembre 2016 par monsieur Demoitié Vincent et madame Demoitié M-H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tomme de Pail, Tomme de Pré-en-Pail, Tomme de Pail lavée, Tomme de Pré-en-Pail lavée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur Demoitié Vincent domicilié(e) Les belles maisons du bas - 53140 - PRE-EN-PAIL SAINT SAMSON - France et madame Demoitié M-H domicilié(e) Les Belles maisons du bas - 53140 - PRE-EN-PAIL SAINT SAMSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Demoitié Vincent et M-H domicilié(e) Les belles maisons du bas - 53140 - PRE-EN-PAIL - France.

La marque Tomme de Pail, Tomme de Pré-en-Pail, Tomme de Pail lavée, Tomme de Pré-en-Pail lavée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomme de Pail, Tomme de Pré-en-Pail, Tomme de Pail lavée, Tomme de Pré-en-Pail lavée arrivera à expiration en date du 26 novembre 2026.