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Marques déposées par DEMIT Joel Robert
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COSMAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMAL
DEMIT Joel Robert

Numéro de dépôt :
1563268
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
29/09/1999

Présentation de la marque COSMAL

Déposée le 29 septembre 1989 par DEMIT Joel Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « COSMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEMIT Joel Robert, domicilié(e) 64 L'EUROPE, 01210 VERSONNEX - France.

La marque COSMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMAL est expirée depuis le 29 septembre 1999.


DEMIT Joel Robert - 64 L'EUROPE, 01210 VERSONNEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;constructions transportables métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques: Traitement de matériaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.