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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMISSION IMPOSSIBLE
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ELEMENT TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEMENT TERRE
DEMISSION IMPOSSIBLE (SARL)

Numéro de dépôt :
1446210
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1998

Présentation de la marque ELEMENT TERRE

Déposée le 22 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMISSION IMPOSSIBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEMENT TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMISSION IMPOSSIBLE domicilié(e) 155, avenue Henri Barbusse, 92700 COLOMBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque ELEMENT TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENT TERRE est expirée depuis le 22 janvier 1998.


DEMISSION IMPOSSIBLE (SARL) - 155, avenue Henri Barbusse, 92700 COLOMBES. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Produits de l'imprimerie, photographies.Meubles, glaces (miroirs) cadres.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).